Présentation de la marque Halle Paysanne des produits fins du Terroir
Déposée le 30 mai 2002 par Bernard Planche
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Halle Paysanne des produits fins du Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est Bernard Planche domicilié(e) L'Etang,24150 Nabirat - 24150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Planche domicilié(e) l'Etang,24150 Nabirat - 24150 - France.
La marque Halle Paysanne des produits fins du Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bernard Planche - L'Etang,24150 Nabirat - 24150 - France
Bernard Planche - l'Etang,24150 Nabirat - 24150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Inscription le 22 avril 2003 - Rejet partiel n°369392 - Publication au BOPI 2003-04-22
Inscription le 22 avril 2003 - Rejet partiel n°369391 - Publication au BOPI 2003-04-22
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Cerneaux de noix sous toutes ses formes, bruts et enrobés, noix en coque, châtaigne, eaux de noix, extraits de viande, fruits et légumes cuits ; gelées compotes, graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir. Graines ; semences, plantes naturelles, aliments pour animaux et malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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